NOTICE LEGALE
 
 
Le site Atelierdelaronce.com (le Site), est exploité par M. Pascal DELPHIN, exploitant de l’ Atelier de la Ronce - Centre de formation aux arts et techniques du bois (ATELIER DE LA RONCE), situé à DULPHEY, 71240 MANCEY.

Le Directeur de publication du Site est M. Pascal DELPHIN.

Le Site est hébergé par :

Rouge Cerise
4, rue de Sennecey
71350 Toutenant

L’accès et l’Utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :

I. Propriété Intellectuelle
II. Garanties
III. Données Personnelles

I. Propriété Intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

ATELIER DE LA RONCE, en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'Utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

L'Utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.

De même, l'Utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

ATELIER DE LA RONCE ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site.

Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse de l’ATELIER DE LA RONCE.

II. Garanties

ATELIER DE LA RONCE s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

ATELIER DE LA RONCE ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. ATELIER DE LA RONCE ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

De même, ATELIER DE LA RONCE n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

III. Données Personnelles

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).

Les Utilisateurs du Site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal, ou un courriel, aux coordonnées suivantes :

Atelier de la Ronce
M. Pascal DELPHIN
Dulphey
71240 MANCEY

Tel : 03 85 32 13 45
Fax : 03 85 51 07 83

Email : info@atelierdelaronce.com

Les données personnelle collectées sur le Site par ATELIER DE LA RONCE ne font l’objet d’aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l’envoi aux Utilisateurs du Site des informations dont ils ont fait la demande sur le Site.